Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ORLEANS METROPOLE
/
TAO ORLEANS METROPOLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAO ORLEANS METROPOLE
ORLEANS METROPOLE

Numéro de dépôt :
4641565
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
TAO ORLEANS METROPOLE de ORLEANS METROPOLE

Présentation de la marque TAO ORLEANS METROPOLE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par ORLEANS METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAO ORLEANS METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est ORLEANS METROPOLE domicilié(e) 5 place du 6 juin 1944 - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Madame Anne Karine BOGILLOT domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque TAO ORLEANS METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641565.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAO ORLEANS METROPOLE arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

ORLEANS METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : Chapit'O , CO'Met , Métropole d'Orléans , Ville d'Orléans , ORLEANS METROPOLE Naturellement Val de Loire , ORLEANS METROPOLE , Orléans Mairie , TAO , L'O , TAO LE RESEAU DE L AGGLO


ORLEANS METROPOLE - 5 place du 6 juin 1944 - 45000 - ORLEANS - France


LEGIMARK, Madame Anne Karine BOGILLOT - 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Véhicules ; appareils de locomotion par rail ou par route, tramways, bus ;

Transport ; organisation de voyages ; transport de voyageurs ; transport en commun de personnes par rail, par route, par tramway, par bus ; émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par rail, par route, par tramway, par bus ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; informations concernant les transports en commun de personnes, notamment informations concernant les tarifs de transport en commun de personnes par rail, par route, par tramway, par bus.